Département 90
Étude de sol dans le Territoire de Belfort (90)
Trouée de Belfort, Ballon d’Alsace, contreforts du Jura, zones sismiques 3 et 4. Études G2 et classe de sol.
La trouée entre Vosges et Jura
Le Territoire de Belfort occupe la trouée de Belfort, le passage naturel entre les Vosges et le Jura. Au nord, le massif du Ballon d'Alsace et les environs de Giromagny sont faits de roches anciennes et de dépôts glaciaires. Au centre, autour de Belfort, des collines de calcaires et de marnes encadrent les alluvions de la Savoureuse et de la Bourbeuse, avec des étangs. Au sud, vers Delle et Beaucourt, les premiers plis du Jura apportent des calcaires plus karstiques.
Le séisme d'abord
Belfort et Valdoie sont en zone sismique 3 (modérée), Delle et Beaucourt en zone 4 (moyenne). Avec le Haut-Rhin voisin, c'est le département le plus sismique de ceux décrits sur ce site. Les argiles comptent aussi : selon la base GASPAR, 52 des 101 communes ont été reconnues au moins une fois en catastrophe naturelle pour sécheresse, pour 74 arrêtés, dont 48 communes pour la seule année 2018. La base nationale recense 99 cavités et 25 mouvements de terrain.
Ce qui s'impose à un projet
- Séisme : règles parasismiques pour les maisons comme pour les autres bâtiments courants ; la classe de sol fournie par l'étude conditionne le calcul.
- Argiles et marnes des collines : fondations sous la tranche active.
- Alluvions et étangs : nappe proche et sols compressibles.
- Nord du département : dépôts glaciaires hétérogènes et pentes.
Étude de sol G2 dans le Territoire de Belfort
Les données DVF comptent 159 ventes de terrains à bâtir en 2023 et 2024 dans 60 communes, à un prix médian de 95 € le m². Sevenans, Belfort, Chaux, Évette-Salbert, Offemont et Bessoncourt reviennent le plus souvent. Pour une maison, une étude G2 AVP fournit la classe de sol parasismique et fixe les fondations ; en zone argileuse exposée, la vente appelle une étude G1.
| Commune | Argiles, niveau le plus élevé | Arrêtés sécheresse | Cavités recensées | Mouvements recensés |
|---|---|---|---|---|
| Belfort | important | 3 | 6 | 0 |
Géorisques, données récupérées le 2 octobre 2026. Exposition aux argiles : niveau le plus élevé signalé sur la commune, à vérifier à l’adresse.
Risques du sol dans le Territoire de Belfort : les chiffres
- 74 arrêtés de catastrophe naturelle pour sécheresse
- 52 communes reconnues au moins une fois pour sécheresse
- 333 arrêtés pour inondation ou coulée de boue
- 99 cavités souterraines recensées dans la base nationale
Source : API Géorisques (base GASPAR), arrêtés publiés jusqu’au 21 septembre 2026, comptés par commune ; cavités : API Géorisques ; relevé du 2 octobre 2026.
- Communes
- 101, pour 140 255 habitants
- Arrêtés sécheresse
- 74 arrêtés, 52 communes reconnues au moins une fois, surtout pour 2018, 2022, 2019
- Autres arrêtés
- 333 pour inondation ou coulée de boue, 132 pour mouvement de terrain
- Cavités recensées
- 99
- Mouvements de terrain recensés
- 25
- Terrains à bâtir vendus
- 159 en 2023 et 2024, dans 60 communes, prix médian 95 € le m²
| Commune | Argiles au centre | Années de sécheresse reconnues | Cavités recensées | Zone sismique | Radon |
|---|---|---|---|---|---|
| Belfort (préfecture) | forte | 3 | 6 | 3 | 3 |
| Delle | moyenne | 1 | 3 | 4 | 1 |
| Sevenans | non renseignée | 3 | 3 | 3 | 2 |
| Chaux | moyenne | 0 | 0 | 3 | 3 |
| Évette-Salbert | moyenne | 2 | 0 | 3 | 3 |
| Offemont | moyenne | 2 | 0 | 3 | 3 |
| Bessoncourt | moyenne | 1 | 1 | 3 | 2 |
Sources : API Géorisques (base GASPAR), arrêtés publiés jusqu’au 21 septembre 2026 ; API Géorisques ; DVF (Etalab) ; geo.api.gouv.fr. Données récupérées le 2 octobre 2026. Arrêtés comptés par commune. Argiles : exposition au centre de la commune sur la carte en vigueur. Zone sismique de 1 (très faible) à 5 (forte), potentiel radon de 1 à 3. Une base muette ne prouve pas l’absence de risque : une parcelle se vérifie à son adresse.
Préparer une étude dans les autres communes
Ces communes appartiennent au département. Elles n’ont pas de fiche géotechnique dédiée sur ce site : la situation du terrain se vérifie à l’adresse, avec le projet, les études antérieures et les conditions d’accès.
- Danjoutin (INSEE 90032) : joindre l’adresse et la parcelle à la demande, puis préciser construction, extension, vente ou diagnostic.
- Delle (INSEE 90033) : joindre l’adresse et la parcelle à la demande, puis préciser construction, extension, vente ou diagnostic.
Pour préparer le dossier : choisir le niveau de mission, réunir les documents utiles, puis transmettre le projet. Les risques du département ci-dessus donnent un contexte, sans diagnostic de la parcelle.
Rattachement administratif vérifié le 7 octobre 2026 dans l’API publique de découpage administratif.
Questions fréquentes dans le Territoire de Belfort
Une maison doit-elle être parasismique à Delle ? Oui : en zone 4, les règles parasismiques s'appliquent aux maisons, avec des exigences plus fortes qu'en zone 3.
Belfort a-t-elle une page détaillée ? Oui : étude de sol à Belfort, avec ses données publiques.
Pour aller plus loin : guide : risques naturels, étude G2 AVP avant construction, guide : les argiles et le retrait-gonflement.
Départements voisins en Bourgogne-Franche-Comté : Côte-d'Or, Doubs, Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Yonne.
Ce qui s’applique partout (loi ELAN, missions G1 à G5, vérification sur Géorisques) : l’étude de sol en France.
Une étude de sol à préparer ?
Le simulateur donne une fourchette indicative en quelques minutes. Le devis ferme est établi après lecture de votre dossier (plans, adresse, projet).